As indicações geográficas como objeto do direito agrário
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Data
2012-02-27
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Universidade Federal de Goiás
Resumo
Cette dissertation sur le droit agraire et la propriété intellectuelle a été élaboré sur la base de la ligne de recherche sur l'histoire et l'évolution juridique de la possession et de la propriété de la terre dans le Centro-Oeste, dans la thématique du développement soutenable. Les indications géographiques ont si révélé un vrai attribut de la propriété immatérielle, capable d'ajouter la valeur aux produits agroalimentaires. Le travail a du point initial, référentiel et comparateur les articles 176 jusqu'au 182 de la Loi n º 9.279/96 (Loi de la Propriété Industrielle), qui considère comme indication géographique, l'indication de provenance et l´appellation d'origine. Le problème de la recherche consiste à enquêter si les indications géographiques seraient, vraiment, objet d'étude du droit agraire. La recherche a été développée par une approche qui s'utilise de plusieurs méthodes, en s'adoptant la méthode systématique sous laquelle il se considère l'utilisation des diverses sources juridiques, habitudes et principes, en le conjuguant avec un abordage méthodologique comparatif dans une recherche éminentement bibliographique. La collecte des données a été réalisée, principalement, sur base des législations du Brésil, Portugal et France ainsi que la comparaison des instituts juridiques entre ces pays dans la construction, la réglementation et l'utilisation des indications géographiques en ayant par approche principale son emploi pour les produits agroalimentaire. Les résultats montrent une réponse positive au problème enquêté. Il conclut que les indications géographiques peuvent servir d'outils pour le droit agraire, soit dans la politique agricole ou de l'activité agraire connexe. Un approche agrarista sur les indications géographiques démontre pouvoir conjuguer les facteurs historiques, culturels, productifs, agraires et de consommation, sur base du développement soutenable à travers un instrument qui comprendrait toute la chaîne productive.
Descrição
Citação
FREITAS, Junior Cesar Bueno e. Les Indications Géographiques comme Object du Droit Agraire. 2012. 133 f. Dissertação (Mestrado em Ciências Sociais Aplicadas - Direito) - Universidade Federal de Goiás, Goiânia, 2012.